Ordre du jour
Adhésion à la convention de participation au régime de prévoyance signée entre le C.D.G 07 et la M.N.T.
Acceptation du fonds de concours attribué par Val’Eyrieux pour l’aire multisport au stade
Modification du statut de l’acquéreur suite à l’achat du bâtiment abritant l’ancienne caserne.
Approbation de la modification simplifiée du règlement graphique du P.L.U.
Proposition d’une cession de parcelle, quartier Le Gua, suite à une demande de Maître Guin.
Demande de subvention de l’école publique Le Cheylard pour séjour nature et environnement concernant deux élèves de la commune scolarisés dans leur établissement
Demande de subvention exceptionnelle de l’Amicale Boules
Demande de mise à disposition d’un local pour stockage de bouchons
Questions diverses
Adhésion à la convention de participation au régime de prévoyance signée entre le C.D.G 07 et la M.N.T.
Acceptation du fonds de concours attribué par Val’Eyrieux pour l’aire multisport au stade
Modification du statut de l’acquéreur suite à l’achat du bâtiment abritant l’ancienne caserne.
Approbation de la modification simplifiée du règlement graphique du P.L.U.
Proposition d’une cession de parcelle, quartier Le Gua, suite à une demande de Maître Guin.
Demande de subvention de l’école publique Le Cheylard pour séjour nature et environnement concernant deux élèves de la commune scolarisés dans leur établissement
Demande de subvention exceptionnelle de l’Amicale Boules
Demande de mise à disposition d’un local pour stockage de bouchons
Questions diverses
 Compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2019 | [ ] | 790 Ko |
Ordre du jour
Contribution au Fonds Unique Logement (F.U.L) année 2019
Approbation de l’emprunt pour financement des travaux du bâtiment de la Gare
Modification simplifiée du règlement graphique du PLU
Demandes de subventions
Remboursement de facture à un membre du conseil
Adhésion au SDEA
Questions diverses
| Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2019 | [ ] | 133 Ko |
Ordre du jour
Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018
Vote du budget primitif 2019
Délibération de base avec le SDEA pour la mission d’assistance technique aux collectivités pour la voirie
Questions diverses
| Compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2019 | [ ] | 196 Ko |
| Note de présentation Budget primitif 2019 | [ ] | 261 Ko |
| Note de présentation Compte administratif 2018 | [ ] | 509 Ko |
Ordre du jour
Attribution Marché à procédure adaptée « Travaux de construction et réhabilitation d’un bâtiment en gîtes d’hébergement » Résultats et choix des prestataires
Protection sociale complémentaire des agents : mandat au Centre de Gestion pour la procédure de passation d’une convention de participation au titre du risque Prévoyance – garantie maintien de salaire
Tremplin insertion chantier : convention 2019 avec les brigades vertes
Demande utilisation local ex-Office de tourisme par le Village des Musiciens et le Comité des fêtes
Vente Biens sans maître à Herbuel : examen des offres et choix
Vente bâtiment ex-caserne : examen des offres et choix
Dissolution Association Foncière Remembrement Chanéac
Demandes de subvention
Tarifs caution vidéo projecteur et caution location gîtes
Courrier de la famille Clot : demande de révision du PLU
Démission d’un conseiller municipal
Questions diverses
| Compte rendu du conseil municipal du 8 mars 2019 | [ ] | 168 Ko |
Ordre du jour
Rectification du montant à verser pour le renouvellement du classement du camping en 2 étoiles
Fixation des tarifs 2019
Subventions aux associations
Modalités de mise en vente de l’ancien bâtiment de la caserne
Admissions en non-valeur
Indemnités de Madame la Trésorière
Questions diverses
| Compte rendu du conseil municipal du 3 décembre 2018 | [ ] | 146 Ko |
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