Ordre du jour 
Contribution au Fonds Unique Logement (F.U.L) année 2019
Approbation de l’emprunt pour financement des travaux du bâtiment de la Gare
Modification simplifiée du règlement graphique du PLU 
Demandes de subventions
Remboursement de facture à un membre du conseil
Adhésion au SDEA
Questions diverses

Ordre du jour 
Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 
Vote du budget primitif 2019
Délibération de base avec le SDEA pour la mission d’assistance technique aux collectivités pour la voirie
Questions diverses
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Télécharger ce fichier (2019-03-25 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL.pdf)Compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2019[ ]196 Ko
Télécharger ce fichier (2019.03.18 NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2019.pdf)Note de présentation Budget primitif 2019[ ]261 Ko
Télécharger ce fichier (2019.03.18 NOTE DE PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018.pdf)Note de présentation Compte administratif 2018[ ]509 Ko

Ordre du jour 
Attribution Marché à procédure adaptée « Travaux de construction et réhabilitation d’un bâtiment en gîtes d’hébergement » Résultats et choix des prestataires
Protection sociale complémentaire des agents : mandat au Centre de Gestion pour la procédure de passation d’une convention de participation au titre du risque Prévoyance – garantie maintien de salaire 
Tremplin insertion chantier : convention 2019 avec les brigades vertes
Demande utilisation local ex-Office de tourisme par le Village des Musiciens et le Comité des fêtes
Vente Biens sans maître à Herbuel : examen des offres et choix
Vente bâtiment ex-caserne : examen des offres et choix
Dissolution Association Foncière Remembrement Chanéac
Demandes de subvention 
Tarifs caution vidéo projecteur et caution location gîtes
Courrier de la famille Clot : demande de révision du PLU
Démission d’un conseiller municipal
Questions diverses
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Télécharger ce fichier (2019-03-08 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL (003).pdf)Compte rendu du conseil municipal du 8 mars 2019[ ]168 Ko

Ordre du jour 
Rectification du montant à verser pour le renouvellement du classement du camping en 2 étoiles
Fixation des tarifs 2019
Subventions aux associations
Modalités de mise en vente de l’ancien bâtiment de la caserne
Admissions en non-valeur
Indemnités de Madame la Trésorière
Questions diverses
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Télécharger ce fichier (COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL (003)2018-12-03 .pdf)Compte rendu du conseil municipal du 3 décembre 2018[ ]146 Ko

Ordre du jour 
Approbation du projet définitif de construction et réhabilitation en gîtes d’hébergement touristique du bâtiment de La Gare
Approbation de la modification simplifiée du règlement écrit du PLU
Adhésion de la commune à la compétence Maîtrise de la demande en Energies et Energies Renouvelables instaurée par le SDE 07
Délibération en vue de la signature de la convention avec le SDE 07 pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités
Travaux d’isolation du bâtiment loué à l’ADMR
Acquisition de biens sans maître à Helbuel
Devenir de l’ancien bâtiment de la caserne
Renouvellement du classement du camping en 2 étoiles
Programme annuel des actions proposées en forêt communale
Convention concernant la mise en place de conteneurs pour le tri sélectif (SICTOMSED)
Décisions modificatives
Avenants d’occupation des salles d’activités du Pont 
Rétrocession de l’accès au Gua
Questions diverses
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Télécharger ce fichier (2018-10-29 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL.pdf)Compte rendu du conseil municipal du 29 octobre 2018[ ]160 Ko
  1. Conseil municipal du 24 septembre 2018
  2. Conseil municipal du 9 juillet 2018
  3. Conseil municipal du 11 juin 2018
  4. Conseil municipal du 10 avril 2018
  5. Conseil municipal du 27 février 2018
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