Saint Martin de Valamas en Ardèche
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04 75 30 41 76

Comptes rendus Conseils Municipaux : Année 2021

Ordre du Jour du conseil municipal du 11 Décembre 2020

 
  • O.P.A.H Val’Eyrieux : conventions partenariales
  • Demande versement du Fonds de Concours Val’Eyrieux
  • Tarifs 2021
  • Subventions aux associations
  • Commissions « sports et vie associative » de Val’Eyrieux et de la commune : confirmation des représentants
  • Patronage et projet école publique :
  • Achat du Patronage à la St Martinoise
  • Choix de l’architecte pour le lancement du projet
  • Mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée
  • Demande de subventions correspondantes
  • Décisions modificatives
  • Questions diverses
  • Point sur le SDE07
  • Autres questions
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Ordre du Jour du conseil municipal du 30 Octobre 2020

 
  • Opposition au transfert de la compétence PLU à la CDC Val’Eyrieux
  • Forêt de Gerland : Approbation du projet d’aménagement de la forêt communale 2020-2039 et du programme d’actions 2021
  • Tarifs location des gîtes communaux
  • Mur du parking de la Maison de Santé : étude du SDEA
  • Travaux réhabilitation appartement Mairie : devis et demande de subvention auprès des différents organismes
  • Travaux économie d’énergie bâtiment du Pont : devis et demande de subvention auprès des différents organismes
  • Caméras de vidéosurveillance à l’entrée du village
  • Questions diverses
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Ordre du Jour du conseil municipal du 11 Septembre 2020

 
  • Désignation d’un délégué du conseil municipal à Ardèche Musique et Danse
  • Désignation des délégués du conseil municipal dans les différentes commissions de Val’Eyrieux
  • Impression et diffusion du bulletin mensuel d’informations
  • Transfert compétence police à Val’Eyrieux ?
  • Demandes de subvention à la Région pour :
  • Réfection des appartements communaux qui en ont besoin
  • Toiture bâtiment salle polyvalente
  • Organisation et coût du ménage de la salle polyvalente dans le cadre du Covid
  • Information sur le dossier équipement informatique école publique
  • Demande de participation de l’école St Joseph pour une classe de découverte
  • Bâtiment rue des Baux :
  • Devenir du bâtiment du fond
  • Installation porte sectionnelle au local technique
  • Vitres à remplacer sur la verrière
  • Demande d’une place de parking pour handicapés
  • Matériel communal (véhicules obsolètes vendus) - nouveau matériel à acheter et demande de subventions correspondantes
  • Information par les présidents des commissions communales
  • Questions diverses
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Ordre du Jour du conseil municipal du 10 Juillet 2020

 
  • Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
  • Désignation des délégués du conseil municipal auprès du Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE 07)
  • Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs
  • Projet parking rue du Garail
  • Convention avec le Département pour attribution de mobilier vélos
  • Occupation du domaine public (cafés)
  • Standard téléphonique
  • Vente véhicules hors d’usage (mini bus et Brémach)
  • Questions diverses
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Ordre du Jour du conseil municipal du 5 Juin 2020

 
  • Composition des commissions municipales et commission d’appel d’offres
  • Désignation des délégués du conseil municipal auprès des différents organismes et syndicats
  • Fixation des indemnités de fonction des élus
  • Bâtiment la Gare
  • Taux taxe foncière
  • Travaux réfection réseaux AEP et EU dans la traversée du village et réglementation circulation
  • Questions diverses
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