Comptes rendus Conseils Municipaux : Année 2021

Ordre du Jour du conseil municipal du 10 Décembre 2021

 
  •  Délibération schéma directeur SDE07 remplacement luminaires éclairage public
  • Révision loyer camping (renouvellement du bail commercial)
  • Caméras vidéo-surveillance  
  • Audit gendarmerie pour les caméras
  • Etude des propositions d’offres de concours travaux publics sur chemin rural de Rochebonne et chemin rural de la Romane
  • Vote des différents tarifs 2022
  • Demandes de subvention
  • Communications
  • Questions diverses





Ordre du Jour du conseil municipal du 05 Novembre 2021

 
  •  Vente du camping
  • Abrogation arrêté stationnement en zone bleue parking de la Poste du 14.06.2000
  • Revalorisation de la participation des communes aux frais de scolarité
  • Dématérialisation des demandes d’urbanisme
  • Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
  • Questions diverses





Ordre du Jour du conseil municipal du 8 octobre 2021

 
  • Délibération création d’un poste au service technique dans le cadre d’un contrat aidé Parcours Emploi Compétences (PEC)
  • Subventions aux associations
  • Demande d’un riverain hameau de la Pize pour le déclassement chemin rural en vue de son aliénation
  • Avis sur le projet PLU de la commune d’Arcens
  • Délibération globalisation des tarifs régie multiservices
  • Contrat d’association avec l’école St Joseph
  • Soutien à la pétition des habitants du Bourget demandant une limitation de vitesse
  • Communications du Maire
  • Questions diverses





Ordre du Jour du conseil municipal du 22 Juillet 2021

 
  • Psychologue scolaire
  • Association Sou des Ecoles Le Cheylard
  • Régies
  • Modification de la délibération de délégation générale au Maire
  • Nombre de régies
  • Communications
  • Questions diverses





Ordre du Jour du conseil municipal du 9 Juin 2021

 
  •  Constitution des bureaux de vote en vue des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021
  • Acceptation de souscriptions volontaires de la part d’usagers pour le financement de travaux sur les chemins ruraux
  • Désignation des délégués au PNR en remplacement des délégués démissionnaires
  • Participation financière à l’EHPAD pour l’acquisition d’un téléviseur (à hauteur maximale de 1.000 euros)
  • Délibérations : demande d’admission en non-valeur et restes à recouvrer (provisions pour risques)
  • Demande de subvention au SDE07 pour remplacement chaudière école maternelle et mairie
  • Projet école : choix de l’architecte
  • Participation financière au gérant du camping pour sinistre sur mobil-home
  • Communications diverses
  • Questions diverses





Ordre du Jour du conseil municipal du 19 Mars 2021

 
  • Approbation du compte administratif 2020 et du compte de gestion 2020
  • Vote du budget primitif 2021
  • Convention de l’éveil musical en milieu scolaire 2021/2022
  • Questions diverses





Ordre du Jour du conseil municipal du 12 Février 2021

 
  • Location Bâtiment de la Gare, candidature à l’acquisition d’une partie des bâtiments, investissements nouveaux
  • Rachat emprunt DEXIA (Salle polyvalente)
  • Convention ATC Département/commune
  • Frais entretien/charges salles d’activités du Pont
  • Convention « Label école numérique 2020 »
  • Convention commune/tremplin environnement et tremplin insertion chantiers
  • Réglementation circulation et stationnement dans le village
  • Mur soutènement le Garail
  • Fin des tarifs réglementés de vente d’électricité – Conventions SDE07
  • Communications diverses
  • Questions diverses

Actualités

Publié le 23/05/2024 à 11h31
Offre d'emploi de surveillant/surveillante de baignade pour le plan d'eau municipal Du 1er juillet au 31 août 2024. Renseignements au 04.75.30.41.76
Transports à la demande
Publié le 11/08/2023 à 16h52
Réservation obligatoire au 04 8000 7000 Du lundi au samedi de 8h à 18h sauf jours fériés
Mission Locale
Publié le 02/08/2022 à 15h42
- Jeunes de 16 à 25 ans Être accompagné sur l'emploi, la formation, l'orientation. Une conseillère référente : Sandrine FRACHISSE 09.70.65.01.17 ou 06.79.15.03.13 Permanences...