Année 2021

Ordre du Jour du conseil municipal du 10 Décembre 2021

Délibération schéma directeur SDE07 remplacement luminaires éclairage public
Révision loyer camping (renouvellement du bail commercial)
Caméras vidéo-surveillance
Audit gendarmerie pour les caméras
Etude des propositions d’offres de concours travaux publics sur chemin rural de Rochebonne et chemin rural de la Romane
Vote des différents tarifs 2022
Demandes de subvention
Communications
Questions diverses

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compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2021 (181.09 Ko)

Ordre du Jour du conseil municipal du 05 Novembre 2021

Vente du camping
Abrogation arrêté stationnement en zone bleue parking de la Poste du 14.06.2000
Revalorisation de la participation des communes aux frais de scolarité
Dématérialisation des demandes d’urbanisme
Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
Questions diverses

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Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2021 (118.1 Ko)

Ordre du Jour du conseil municipal du 8 octobre 2021

Délibération création d’un poste au service technique dans le cadre d’un contrat aidé Parcours Emploi Compétences (PEC)
Subventions aux associations
Demande d’un riverain hameau de la Pize pour le déclassement chemin rural en vue de son aliénation
Avis sur le projet PLU de la commune d’Arcens
Délibération globalisation des tarifs régie multiservices
Contrat d’association avec l’école St Joseph
Soutien à la pétition des habitants du Bourget demandant une limitation de vitesse
Communications du Maire
Questions diverses

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compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2021 (216.24 Ko)

Ordre du Jour du conseil municipal du 22 Juillet 2021

Psychologue scolaire
Association Sou des Ecoles Le Cheylard
Régies
Modification de la délibération de délégation générale au Maire
Nombre de régies
Communications
Questions diverses

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Compte rendu du conseil municipal du 22 juillet 2021 (585.14 Ko)

Ordre du Jour du conseil municipal du 9 Juin 2021

Constitution des bureaux de vote en vue des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021
Acceptation de souscriptions volontaires de la part d’usagers pour le financement de travaux sur les chemins ruraux
Désignation des délégués au PNR en remplacement des délégués démissionnaires
Participation financière à l’EHPAD pour l’acquisition d’un téléviseur (à hauteur maximale de 1.000 euros)
Délibérations : demande d’admission en non-valeur et restes à recouvrer (provisions pour risques)
Demande de subvention au SDE07 pour remplacement chaudière école maternelle et mairie
Projet école : choix de l’architecte
Participation financière au gérant du camping pour sinistre sur mobil-home
Communications diverses
Questions diverses

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Compte rendu du conseil municipal du 9 juin 2021 (546.72 Ko)

Ordre du Jour du conseil municipal du 19 Mars 2021

Approbation du compte administratif 2020 et du compte de gestion 2020
Vote du budget primitif 2021
Convention de l’éveil musical en milieu scolaire 2021/2022
Questions diverses

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Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2021 (607.23 Ko)

Ordre du Jour du conseil municipal du 12 Février 2021

Location Bâtiment de la Gare, candidature à l’acquisition d’une partie des bâtiments, investissements nouveaux
Rachat emprunt DEXIA (Salle polyvalente)
Convention ATC Département/commune
Frais entretien/charges salles d’activités du Pont
Convention « Label école numérique 2020 »
Convention commune/tremplin environnement et tremplin insertion chantiers
Réglementation circulation et stationnement dans le village
Mur soutènement le Garail
Fin des tarifs réglementés de vente d’électricité – Conventions SDE07
Communications diverses
Questions diverses

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Compte rendu du conseil municipal du 12 février 2021 (545.14 Ko)

Actualités

Transports à la demande

Publié le 11/08/2023 à 16h52

Réservation obligatoire au 04 8000 7000 Du lundi au samedi de 8h à 18h sauf jours fériés

Déclarez vos ruches

Publié le 15/09/2023 à 15h42

La campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches a commencé. Elle se déroule du 1er septembre au 31 décembre 2023. La déclaration se réalise en ligne via le site :...