Saint Martin de Valamas en Ardèche
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Bienvenue à Saint Martin de Valamas

Comptes rendus Conseils Municipaux : Année 2022

Ordre du jour du conseil municipal du 8 juillet 2022

 
  • Approbation du procès-verbal du compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2022
  • Délibération pour le règlement des factures liées aux dépenses pour aide aux Ukrainiens
  • Délibération pour une demande de subvention pour le soutien au déneigement des voiries communales – Campagne hivernale 2021/2022
  • Délibération pour admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
  • Délibération pour créances douteuses
  • Demande d’ouverture d’une ligne de trésorerie
  • Création d’un Centre Communal d’Action Sociale
  • Communications
  • Questions diverses

Ordre du jour du conseil municipal du 17 juin 2022

Ordre du jour :
 
  •  Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 mai 202
  • Avis sur l’arrêt du projet SCOT du Syndicat Mixte Centre Ardèche
  • Demande de révision du contrat de débroussaillement
  • Avis sur une demande d’acquisition d’une parcelle communale
  • Avis sur l’adoption de la M57 au 1er janvier 2023
  • Communications
  • Questions diverses


 

Ordre du jour du conseil municipal du 13 mai 2022

 
  •  Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 mars 202
  • Avis sur le projet arrêté du SCOT Centre Ardèche
  • Subventions aux associations
  • Nouvelle offre de concours chemin rural de la Romane
  • Géocaching
  • Cautions pour le prêt du matériel communal et location bâtiments communaux
  • Demande de révision du bail de Madame Plantier Yvette
  • Signature convention de servitudes avec Enedis au patronage
  • Communications
  • Questions diverses

Ordre du jour du conseil municipal du 18 mars 2022

 
  •  Affectation du résultat
  • Approbation du compte administratif 2021 et du compte de gestion 2021
  • Approbation du budget primitif 2022  
  • Subvention exceptionnelle livraison dons pour l’Ukraine
  • Résultat de l’enquête publique déclassement portion d’un chemin rural La Pize
  • Régularisation de la cession d’un chemin rural déclassé à Crezenoux en 1999
  • Constitution du bureau de vote pour les Elections Présidentielles
  • Demandes de subventions
  • Communications
  • Questions diverses
Documents téléchargeables

Actualités

Publié le 15/09/2022 à 17h48
Informations sur la chorale "Les petites notes de Rochebonne" ...
Mission Locale
Publié le 02/08/2022 à 15h42
- Jeunes de 16 à 25 ans Être accompagné sur l'emploi, la formation, l'orientation. Une conseillère référente : Sandrine FRACHISSE 09.70.65.01.17 ou 06.79.15.03.13 Permanences...
Association Fun Fitness
Publié le 05/08/2022 à 17h00
Reprise des cours le lundi 5 septembre 2022 Renseignements et inscriptions : Nelly au 06.32.08.10.13 Céline au 06.85.06.22.69
Alerte Sécheresse
Publié le 27/07/2022 à 18h06
Informations : Les conditions météorologiques de la mi-août ont permis d’améliorer temporairement les débits dans les cours d’eau en Ardèche, qui sont tous remontés au-dessus du...

Évenements

Du 15/09/2022 00h00
Au 31/10/2022 00h00
Prochains matchs de l'USSM